Les Rendez-vous du SMEAL



COMICE AGRICOLE 2010

Les Equipes du SMEAL et de VEOLIA vous donnent rendez-vous les 21, 22 et 23 août prochain au sein de leur stand qui se tiendra sur le champ de foire à LEVET...

Venez nombreux nous rencontrer au BAR A EAU ainsi nous pourrons vous apporter tous compléments d'informations sur la qualité et le prix de l'eau distribué par le SMEA de Lapan ! . Nous proposerons également un atelier pédagogique destiné aux plus petits et enfin des expositions seront présentés autour de la problématique de l'assainissement non collectif et de la biodiversité ...



REUNION DU COMITE SYNDICAL DU 6 JUILLET 2010

La séance du 6 Juillet fait suite au report de la réunion initialement prévue le 28 juin faute de quorum. 

 

 Ordre du jour  dont les points suivant seront soumis au vote : Par les délégués de l'Assainissement Non Collectif

  • Point sur la situation du syndicat en matière de SPANC et prise de compétences complémentaires
  • Acceptation de principe pour la création d'un poste de technicien chargé de la prestation de contrôle de conception et d'implantation de l'ANC
  • Questions diverses 

Par l'ensemble des délégués / GENERAL

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 14/04/2010
  • Pouvoir à donner au Président afin que soit confiée à un avocat spécialisé en droit du travail (proposition de la SCP Gérigny et Associés) la problématique engendrée par l'indisponibilité de Madame Harreau pour le bon fonctionnement du service
  • Questions diverses

Par les délégués de l'eau potable

  • Présentation des rapports annuels 2009 (RAD, RPQS)
  • Approbation du RPQS
  • Point sur la recherche en eau et sur la procédure administrative nécessaire à l'instauration du périmètre de protection des captages
  • Questions diverses
  •  

    Salle des Fêtes de LAPAN - 18 heures



    REUNION DU COMITE SYNDICAL DU 14 AVRIL 2010

    Ordre du jour  dont les points suivant seront soumis au vote :

    Par l'ensemble des délégués / GENERAL

    • Approbation du compte-rendu de la séance du 09/11/2009
    • Vote du compte administratif pour l'exercice 2009
    • Vote du compte de gestion pour l'exercice 2009
    • Vote du budget 2010
    • Durée des amortissements du matériel informatique
    • Construction du nouveau siège délibération modificative concernant la procédure de mise en oeuvre
    • Autorisation donnée au Président pour la régularisation de l'acte d'achat du terrain destiné à la construction du nouveau siège
    • Indemnités des élus et régime indemnitaire du personnel syndical
    • Questions diverses

    Par les délégués de l'Assainissement Non Collectif

    • Vote du compte administratif pour l'exercice 2009
    • Vote du compte de gestion pour l'exercice 2009
    • Vote du budget 2010
    • Questions diverses
  • Par les délégués de l'eau potable

    • Vote du compte administratif pour l'exercice 2009
    • Vote du compte de gestion pour l'exercice 2009
    • Vote du budget 2010
    • Approbation du planning prévisionnel des travaux sur le réseau et les installations
    • Questions diverses
  • Salle des Fêtes de LAPAN - 18 heures



  • REUNION DU COMITE SYNDICAL DU 9 NOVEMBRE 2009

    Ordre du jour  dont les points suivant seront soumis au vote :

    Par l'ensemble des délégués / GENERAL

    • Approbation du compte-rendu de la séance du 06/04/2009
    • Consultation d'un cabinet d'expertise pour la mise à jour des contrats d'assurance lié au patrimoine syndical
    • Ecritures comptables / Décision modificative
    • Questions diverses

    Par les délégués de l'Assainissement Non Collectif

  • Signature de l'avenant n°1 au marché de prestations de services pour le diagnostic des installations existantes suite à l'entrée de cinq nouvelles communes
  • Point sur l'avancement du diagnostic et présentation des résultats
  • Prestation optionnelle de vidange
  • Questions diverses
  • Par les délégués de l'eau potable

  • Présentation des rapports annuels pour l'exercice 2008 (RAD, RPQS et DDASS)
  • Signature de l'avenant n°1 à la convention de vente d'eau en gros passée entre Bourges Plus et le SMEAL
  • Point sur l'évolution des travaux de recherche en eau
  • Convention pour l'entretien annuel des poteaux incendie
  • Point sur le programme annuel des travaux et leurs financements
  • Questions diverses
  • Salle des Fêtes de LAPAN - 19 heures



    ARCHIVES COMPTES RENDUS DE SEANCES

    EN COURS DE CONSTRUCTION ...

     

     






    Syndicat Mixte Eau et Assainissement de Lapan

    Communes concernées par l'eau potable : Corquoy, Contres, Lapan, Levet, Lissay-Lochy, Saint-Denis-de-Palin, Saint-Germain-des-Bois, Sainte-Lunaise, Senneçay, Soye-en-Septaine, Vorly.

    Communes concernées par l'assainissement non collectif : Contres, Saint-Denis-de-Palin, la communauté de communes des Rampennes (Levet, Vorly, Senneçay, Sainte-Lunaise, Lissay-Lochy), la communauté de communes des Rives du Cher (Corquoy, Lapan, Saint-Symphorien, Châteauneuf-sur-Cher, Venesmes), Chârost, Chezal-Benoît, Saint-Ambroix, Saugy, Mareuil-sur-Arnon.